Textes et lois

Vous trouvez ci-dessous les textes juridiques régissant l’enseignement supérieur et le statut particulier des enseignants ainsi que le règlement intérieur de l’Université Mohammed V organisant l’habilitation universitaire.

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Règlement intérieur de l’habilitation universitaire : télécharger

Textes juridiques | Ministère de l'Enseignement Supérieur de la Recherche:

Textes juridiques : Enseignement Supérieur
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1125-97 du 28 safar 1418 ( 4 juillet 1997 ) fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs assistants	ar_1125_97-recrutement-des-professeurs-assistants.pdf
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1124-97 du 28 safar 1418 ( 4 juillet 1997 ) fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs de l'enseignement supérieur	ar_1124_97.pdf
Décret n° 2-96-794 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) fixant les conditions et les modalités d'organisation de l'habilitation universitaire	habilitation.pdf
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2171.12 du 13 rejeb 1433 (4 juin 2012 ) fixant les critères d'avancement de grade des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur prévus à l'article 14 du décret n° 2-96-793 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur	Arrete_2171.12_Ar.pdf
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 637-97 du 29 kaada 1417 (8 avril 1997) fixant le rayon du ressort territorial au sein duquel les enseignants-chercheurs peuvent effectuer le reliquat de leur service d'enseignement	ar_637_97.pdf
Décret n°2.08.11 du 5 rajeb 1429 ( 9 juillet 2008) relatif aux indemnités allouées aux enseignants vacataires de l'enseignement supérieur..	vacaheursAr.pdf
publique et de la réforme administrative n° 1073.02 du 4 joumada I 1423 (15 juillet 2002) fixant les modalités d’application de l’article 6 du décret n° 2-96-793 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de l’enseignement supérieur (BOA n°4045 du 7/10/02)	ar_1073_02.pdf
Textes juridiques : Formation des Cadres
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1243-97 du 25 rabii 1418 ( 31 juillet 1997 ) fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs assistants.	Dec_1243-97FR.pdf
Décret n° 2-96-794 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) fixant les conditions et les modalités d'organisation de l'habilitation universitaire.	1242-97FR.pdf
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1242-97 du 25 rabii 1418 ( 31 juillet 1997 ) fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs de l'enseignement supérieur	1242-97FR.pdf
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2173.12 du 13 rejeb 1433 (4 juin 2012 ) fixant les critères d'avancement de grade des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur prévus à l'article 14 du décret n° 2-96-793 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs des établissements de formation des cadres supérieurs.	Arrete_2173.12_Ar.pdf
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 948-97 du 22 moharrem 1418 (29 mai 1997) fixant le rayon du ressort territorial au sein duquel les enseignants-chercheurs des établissements de formation des cadres supérieurs peuvent effectuer le reliquat de leur service d'enseignement.
Décret n°2.08.11 du 5 rajeb 1429 ( 9 juillet 2008) relatif aux indemnités allouées aux enseignants vacataires de l'enseignement supérieur..
Arrêté conjoint du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique, du ministre de l’économie, des finances, de la privatisation et du tourisme et du ministre de la fonction publique et de la réforme administrative n° 1074.02 du 4 joumada I 1423 (15 juillet 2002) fixant les modalités d’application de l’article 6 du décret n° 2-96-804 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs des établissements de formation des cadres supérieurs (BOA n°4045 du 7/10/02).
Textes juridiques: MEDECINE, PHARMACIE ET MEDECINE DENTAIRE
Arrêté conjoint du ministre de l’enseignement supérieur , de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la sante n°1439-99 du 16 joumada ii 1420 (27 septembre 1999) fixant les modalités du concours de recrutement des professeurs-assistants des facultés de médecine et de pharmacie.	ARRETE_CONJOINT_N_1439_99.pdf
Arrête conjoint du ministre de l’enseignement supérieur , de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la sante n°1437-37 du 16 joumada ii 1420 (27 septembre 1999) fixant les modalités du concours d’agrégation en vue du recrutement des professeurs agrégés des facultés de médecine et de pharmacie.
Arrêté conjoint du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n°1442.99 du 16 joumada ii 1420 (27 septembre 1999 fixant les modalités d’organisation du concours de recrutement des professeurs-assistants des facultés de médecine dentaire .
Arrêté conjoint du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 1440.99 du 16 joumada ii 1420 ( 27 septembre 1999) fixant les modalités d’organisation du concours d’agrégation en vue du recrutement des professeurs agrégés des facultés de médecine dentaire.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2172.12 du 13 rejeb 1433 (4 juin 2012 ) fixant les critères d'avancement de grade des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur prévus à l'article 21 du décret n° 2-98-548 du 28 chaoual 1419 ( 15 fevrier 1999) portant statut particulier du corps des enseignants chercheurs de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire.	Arrete_2172.12_Ar.pdf
Arrêté conjoint du premier ministre , du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique, du ministre de la santé, du ministre, des finances, et de la privatisation et du ministre charge de la modernisation des secteurs publics n° 585.03 du 10 ramadan 1424 (5 novembre 2003) fixant les modalités d’application de l’article 9 du décret n°2-98-548 du 28 chaoual 1419 (15 février 1999) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de médecine , de pharmacie et de médecine dentaire
Décret n° 2.91.527 du 21 kaada 1413 (13 mai 1993) relatif à la situation des externes, des internes et des résidents des centres hospitaliers. (BOF n°5166 du 4/12/03).
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur , de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1248-99 du 5 joumada i 1420 (17 août 1999) fixant la liste des hôpitaux étrangers des armées permettant aux professeurs-assistants de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire spécialistes de ces établissements de participer au concours d’agrégation.

Nouvelles informations

Grande félicitation

Grande félicitation à Madame MALAK AIT TAMLIHAT, doctorante du groupe de recherche de la Faculté des Sciences de Rabat, qui a remporté le Prix Maroc Jeunesse dans la catégorie Recherche scientifique.
Son projet portant sur la Mesure de la diffusion de la lumière par lumière et la recherche de la nouvelle physique avec le détecteur ATLAS au LHC du CERN, illustre son travail acharné et sa passion pour la recherche fondamentale. Nos chaleureuses félicitations à tous les autres lauréats de cette édition pour leurs contributions remarquables dans leurs domaines respectifs. Ensemble, vous portez haut les couleurs de la jeunesse marocaine et de l’excellence scientifique.

Journées Nationales des Doctorants et Jeunes Chercheurs

Les Journées Nationales des Doctorants et Jeunes Chercheurs visent à favoriser le développement des échanges entre doctorants, jeunes docteurs et enseignants-chercheurs des universités et instituts scientifiques du Royaume du Maroc. Cette initiative s’articule autour de plusieurs objectifs :

Mutualiser les compétences et le savoir-faire,
Tisser des liens entre les chercheurs nationaux,
Renforcer les réseaux de jeunes chercheurs en sciences.

Organisées avec le soutien de l’Académie Hassan II des Sciences et Techniques, en partenariat avec la Faculté des Sciences de Rabat, le Centre de Physique Mathématique (CPM, hébergé à la FSR-UM5), et le Réseau National des Jeunes Chercheurs en Sciences (point focal FSR-UM5), ces journées offrent une plateforme précieuse.
Elles permettent aux doctorants et jeunes chercheurs de présenter leurs résultats scientifiques, tout en favorisant des échanges d’idées et d’expertises autour des thématiques abordées. Cet événement scientifique national constitue ainsi un espace privilégié pour renforcer les collaborations et promouvoir l’innovation dans le domaine des sciences.

Convocation à la deuxèeme etape du concours de recrutement d'un administrateur

Liste des candidats admis à passer la deuxième étape du concours de recrutement au poste d'Administrateur de deuxième grade.

Signature d'une convention

Une convention tripartite a été signée entre la Faculté des Sciences de Rabat, le Centre d’Innovation, de Recherche et de Formation, ainsi que le bureau régional ‘Rabat-Salé-Kénitra’, affilié à la Fédération Royale Marocaine de la Chasse. Cette convention vise à formaliser les modalités de collaboration entre les trois entités, en tenant compte de leurs compétences scientifiques et techniques respectives.

L’objectif principal de cet accord est de mettre en place un suivi bio-écologique rigoureux des lâchers de Perdrix gambra (Alectoris barbara), une espèce emblématique du patrimoine faunistique marocain. Ces lâchers se dérouleront dans des lots de chasse amodiée à travers plusieurs régions du Maroc. Cette collaboration permettra de mieux comprendre l’impact de ces initiatives sur l’écosystème local et de fournir des recommandations basées sur des données scientifiques, en vue de préserver la biodiversité et de garantir une gestion durable des ressources cynégétiques.

La convention engage les trois parties à partager leurs expertises respectives, à coordonner les recherches sur le terrain et à diffuser les résultats auprès des acteurs concernés. Ce partenariat renforce ainsi les efforts de protection de la faune sauvage tout en soutenant la chasse durable au Maroc.

Evénement EMJM Day

Nous sommes heureux et honorés de votre intérêt pour l'événement "EMJM Day", qui se tiendra le 15 octobre 2024, de 17h à 20h, à l'Amphithéâtre Belmahi de la Faculté des Sciences de Rabat (siège principal).
Cet événement a pour objectif de mettre en lumière les opportunités offertes par les Erasmus Mundus Joint Masters (EMJM), un programme de master entièrement financé, dispensé dans plusieurs universités prestigieuses d'Europe. Il s'adresse aux étudiants marocains ambitieux, désireux de poursuivre leurs études supérieures dans un environnement académique d'excellence et de bénéficier d'une expérience internationale unique.
Ce sera également une occasion exceptionnelle pour vous de dialoguer directement avec les boursiers EMJM et de partager des moments enrichissants avec les autres participants au travers d'ateliers interactifs, conçus pour répondre à vos interrogations et approfondir votre compréhension du programme.
Préparez vos questions, marquez cette date d'un trait dans vos agendas, et n'oubliez pas de venir avec votre enthousiasme et vos amis.
Le formulaire d'inscription ci-joint est prévu pour collecter les informations nécessaires à une organisation optimale et pour garantir que cet événement soit une réussite totale.
https://bit.ly/3BJFejH